Marchés publics

La communauté de communes lance l'élaboration de son Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET). Territoire obligé, la communauté de communes doit mettre en place cet outil pour une transition énergétique et une croissance verte de Plaine Limagne.

Vous trouverez ci-joint les pièces du marché :

- L'Avis d'Appel Public à Concurrence (AAPC)

- Le Règlement de Consultation (RC)

- Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)

- Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

 


La communauté de communes lance l'élaboration de son Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant programme local de l'Habitat (PLUiH). 


Vous trouverez ci-joint les pièces du marché :

- L'Avis d'Appel Public à Concurrence (AAPC)

- Le Règlement de Consultation (RC)

- Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)

- Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)